Un article de Bruno BORDENAVE, chercheur au Muséum National d’Histoire Naturelle.
Une bataille judiciaire concernant un des patrimoines naturels les plus importants de l’humanité se déroule actuellement. Elle concerne le droit de perpétuer la biodiversité des espèces, sous-espèces, variétés et cultivars de plantes cultivées dites « anciennes », par leur culture et la libre diffusion de leurs semences. Cette bataille oppose l’association Kokopelli (nom d’un personnage de légende amérindienne symbolisant la fertilité et la germination), association bien connue dans le monde de la conservation botanique, à deux groupes de défense des intérêts des marchands et industriels des semences, le Groupement National Interprofessionnel des Semences et Plants (GNISP) et la Fédération Nationale des Professionnels des Semence Potagères et Florales (FNPSPF, association patronale regroupant les semenciers de France) qui avaient saisit le Tribunal d’Alès pour « vente de semences non inscrites » (au Catalogue officiel des semences) et qui avaient été déboutés en première instance. C’est la Cours d’Appel de Nîmes qui vient de condamner l’association, qui à son tour se pourvoit en cassation et porte l’affaire devant la Cour Européenne de Justice : en effet la directive européenne 98/95 permet « /la création d’une liste de conservation des semences en risque d’érosion génétique »/, mais le gouvernement français actuel, qui l’a pourtant transcrite, n’a pas jugé utile, pour des raisons qu’il faudra élucider, d’appliquer le droit communautaire.
Rappelons ici quelques éléments de l’histoire de l’agriculture qui s’est développée avant les bouleversements les plus récents qui ont affecté, en quelques décennies, les pratiques nourricières perpétuées depuis des millénaires, pour le plus grand profit des industries agroalimentaires. Ceci au détriment d’un patrimoine biologique inestimable de l’humanité mais aussi de la liberté des agriculteurs qui se voient aujourd’hui contraints d’acheter chaque années les lots de semences « homogènes » autorisées, produisant des plantes tributaires des apports d’engrais chimiques et de traitements pesticides, différentes en ceci des variétés rustiques, plus robustes et adaptées aux conditions pédoclimatiques des régions où elles s’étaient adaptées, à l’issue de milliers d’années de sélection et d’hybridation.
Chasseur-cueilleur à son origine, vivant de récoltes parfois aléatoires de fruits, graines, feuillages, racines et tubercule, ainsi que de chasse et de pêche, l’homme a profondément bouleversé ses modes de vie et de subsistance lors de la révolution agraire du néolithique, il y a 15 à 10 000 ans. L’invention du jardin « Hortus » et du champs cultivé « Agros », apparue semble-t-il en même temps que la domestication et l’élevage d’animaux, permit à l’homme de produire de façon plus régulière et prévisible des grains, fruits et végétaux nécessaires à sa subsistance, par la collecte et la transplantation des plantes et semence d’espèces comestibles, au voisinage des ses habitations. Citons des céréales telles que le blé, l’orge, le seigle et l’avoine, existant à l’état sauvage dans le régions de l’Asie mineure, le riz, le maïs (dont l’ancêtre sauvage, la Théosinthe a été retrouvée au Mexique), le mil, le sorgho, des tubercules comme la Pomme de Terre originaire des Andes, l’igname et le manioc dont les souches originelles proviennent des Guyanes, les fruits tels que les pommes et poires, abricots et pêches (dont le nom d’origine est la « prune de Perse »), agrumes et mangues d’Extrême Orient, bananes de Mélanésie, Ananas du Nord-Est de l’Amérique du Sud. Dans chaque cas d’espèce, les souches sauvages donnent fruits et graines plus petits, plus astringents, plus coriaces et en moins grande quantité et c’est le résultat d’un travail immémorial de sélection puis de l’hybridation des individus aux semences ou fruits les plus gros, les plus doux, les plus sucrés, mais aussi des plants les plus productifs et les mieux adaptés aux terrains où on les plantaient. Cette formidable épopée tranquille, réalisée au cours des quelques 10 000 ans qui nous séparent de cette révolution agraire a permit à l’homme de constituer une banque irremplaçable d’espèces, sous-espèces, variétés et cultivars de plantes alimentaires, aromatiques, condimentaires ou ornementales qui constituent sans doute un des patrimoines humains les plus inestimables. Chaque région, chaque climat, chaque type de sol cultivé peut ainsi accueillir les variétés les mieux adaptées pour la subsistance, mais aussi le plaisir du goût, de l’odorat et de la vue. Alors que la diversité biologique fait l’objet, et il faut s’en réjouir, de tant d’attention, de discours vibrant et parfois même d’actions conséquentes, face aux menaces et atteintes sévères que subissent les espèces, les habitats naturels et les écosystèmes, il peut paraître surprenant et triste de voir une association - reconnue dans le monde de la conservation botanique et la perpétuation des semences rustiques - se voir ainsi poursuivie par les tenants d’intérêts privés au nom de règlements datant de la triste époque de Vichy et en contradiction avec le droit Européen. Cela alors même que l’Organisation Mondiale pour l’Agriculture (FAO) affirme que la perte de la biodiversité produit une préoccupante « /érosion du matériel génétique disponible pour les générations actuelles et futures/ », matériel constituant « /un réservoir d’adaptabilité génétique servant à atténuer les possibles effets nuisibles des changements économique et environnementaux/ », concluant que « /l’érosion de ces ressources menace gravement la sécurité alimentaire mondiale sur le long terme/ ».
Que va donner le pourvoi en cassation demandé par l’association, ainsi que le jugement de la Cours Européenne de Justice ‘ Le droit ira-t-il aux intérêts privés ou à l’intérêt général de l’humanité ‘ En ces temps où le profit sans partage semble le dernier moteur d’une civilisation, surpassant toute autre valeur humaine, il ne faut pas être trop optimiste. Gardons cependant un peu d’espoir que l’esprit de raison supplante ici la logique insensée du lucre, forte de lois iniques. Mais surtout ‘ « *veillions au grain* » !
Bruno Bordenave, Botaniste Docteur du Muséum National d’Histoire Naturel